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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/06/2020
  1. Audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'agence de l'innovation de défense.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 27/05/2021
  1. – Table ronde réunissant les syndicats représentatifs du groupe Suez :
  2. – M. Wilhem Guette, coordinateur syndical CGT
  3. – M. Jérémy Chauveau, membre de la coordination syndicale CFDT
  4. – M. Noui Bourahli, coordinateur syndical FO
  5. – M. Eric Guillemette, coordinateur syndical CFE-CGC
  6. – M. Philippe Jacq, coordinateur syndical CFTC
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/03/2018
  1. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale ;
  2. Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
  3. Désignation de membres de missions d'information.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/07/2020
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAe) (M. Rémi Delatte, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les troubles psychiques et psychiatriques de l'enfant et de l'adolescent confiné :
  2. Mme Stéphanie Bioulac, praticienne hospitalière, chef de l'unité de prise en charge du sommeil de l'enfant au sein du service universitaire de médecine du sommeil du CHU de Bordeaux
  3. Mme Anna Maruani, psychiatre au service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent à l'hôpital Robert Debré (sous réserve)
  4. Mme Sylvie Tordjman, professeur en pédopsychiatrie, chef du Pôle hospitalo-universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (PHUPEA) au centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (sous réserve)
  5. Mme Marie Touati-Pellegrin, pédopsychiatre
  6. M. Daniel Marcelli, et M. Jean Chambry, président en exercice et président élu de la Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent et des disciplines associées (SFPEADa) (sous réserve)
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Lorena Boix Alonso, directrice chargée de la stratégie et de la diffusion des politiques à la Direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies de la Commission européenne
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 08/07/2020
  1. Examen du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure (n° 3117) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (sous réserve de sa transmission) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre afin de maintenir et renouveler la confiance entre les citoyens et la force publique (n° 3138) ;
  4. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021 ;
  5. Nomination d'un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer Mme Claire Hédon en qualité de Défenseure des droits ;
  6. Création d'une mission flash sur l'évolution et la refondation des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance.
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, accompagné de M. Sébastien Denys, directeur santé environnement et travail.
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Date de réunion : 18/12/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy, membre de l'association des maires de France (AMF)