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- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 30/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Costes, ingénieur général de l'armement (conseil général de l'armement), accompagné du colonel Philippe Samie, sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) aérien, sur les externalisations dans le domaine de la défense
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 21/11/2007
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF.
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
- Date de réunion : 15/06/2011
- Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/02/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence.
- Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 26/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Lemesle, présidente du Centre des monuments nationaux (CMN), accompagnée de Mme Patricia Ferré, chef du département des relations avec les élus, de Mme Isabelle Tilly-Backer, directrice des ressources humaines, de M. Brice Cantin, directeur administratif, juridique et financier, et de M. Matthieu Juin-Levite, conseiller de la présidente, chef du département des relations avec le monde de l'entreprise, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 02/02/2010
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2195) et au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2196) (M. Charles de la Verpillière, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 03/09/2008
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Aubert, ancien président du Consortium de réalisation (CDR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
- Compte rendu de réunion n° 129 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/12/2009
- I. Examen du rapport d'information de MM. Hervé Gaymard et Jean-Claude Fruteau sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)
- II. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur les systèmes de transport intelligents (document E 4200)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/07/2009
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 04/03/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Denis, président de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger (FAPÉE) ; de M. Abdelouhab Boukouraych, administrateur national, et de Mme Cécile Blanchard, chargée de mission, de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ; ainsi que de Mme Claudine Caux, vice-présidente de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
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