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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 12/09/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/02/2020
  1. – Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la diplomatie culturelle et d'influence (suite de l'audition du mercredi 22 janvier 2020)
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat (HCC), sur la présentation du rapport annuel du HCC.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/06/2021
  1. Audition du Pr Patrice Diot, président de la Conférence des doyens des facultés de médecine
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Examen du rapport de la mission d'information « Maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients » (Mme Jeanine Dubié, présidente ; Mme Nicole Trisse et M. Vincent Descoeur, rapporteurs)
  2. Examen du rapport de la mission d'information « Organisation des professions de santé : quelle vision dans dix ans et comment y parvenir ? » (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 23/06/2021
  1. – Audition conjointe de la Défenseure des droits, Mme Claire Hédon, et du comité consultatif national d'éthique (CCNE), M. Jean-François Delfraissy, président et M. Pierre-Henri Duée, président de la section technique du CCNE.
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/07/2021
  1. – éventuellement, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 juillet 2021
Date de séance : 08/07/2021
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
  2. 2. Protection des enfants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 juillet 2021
Date de séance : 08/07/2021
  1. 1. Protection des enfants
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance