760662 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
- Date de réunion : 20/07/2021
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur le programme de la mission.
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/06/2021
- – Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (sous réserve de son dépôt) ;
- - Présentation des conclusions de la mission « flash » visant à comparer les expériences européennes de zones à faibles émissions mobilité (ZFE) (Mmes Valérie Beauvais et Camille Galliard-Minier, rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 09/06/2021
- Discussion « Sport, jeunesse et vie associative » (ministres : M. Jean-Michel BLANQUER et Mmes Roxana MARACINEANU et Sarah EL HAÏRY) :
- – mission Sport, jeunesse et vie associative : M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/07/2021
- Examen de la recevabilité de la proposition de résolution de Mme Valérie Rabault tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (n° 4282) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur) ;
- Présentation du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique, dite « ASAP » (M. Guillaume Kasbarian et Mme Sylvia Pinel, rapporteurs) ;
- Présentation du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (MM. Grégory Besson-Moreau et M. Thierry Benoit, rapporteurs) ;
- Présentation du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière dite « DADUE » (Mme Pascale Boyer et M. Jérôme Nury, rapporteurs).
- nomination rapporteur sur PFL2022
- Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 21/07/2021
- Évaluation des politiques de prévention en santé publique : examen du rapport de M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe (ouvert à la presse).
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 21/07/2021
- – Communication de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente, rapporteure sur les pétitions renvoyées à la commission ;
- – Examen du rapport de la mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation (Mme Nadia Essayan et M. Patrice Perrot, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 196 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/06/2021
- Réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Chambre des députés et du Sénat polonais et du Sénat français (« triangle de Weimar ») sur :
- - la Conférence sur l'avenir de l'Europe : comment la faire vivre ? quels résultats en attendre ?
- - le marché unique comme instrument de la relance économique et de la transition écologique.
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 21/07/2021
- Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (n° 4229)
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (n°4240)
- Bilan d'activité de la commission pour la session 2020-2021
- Communication de Mmes Valérie Bazin-Malgras et Fabienne Colboc, rapporteures de la mission flash relative à la Politique de la danse
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 13 juillet 2021
- Date de séance : 13/07/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Prévention d’actes de terrorisme et renseignement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 15 juillet 2021
- Date de séance : 15/07/2021
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats