Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226431 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2020
  1. – Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) : Crédits de la mission Travail et emploi : audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail de l'emploi et de l'insertion ; examen et vote des crédits (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/10/2020
  1. – communication du groupe de travail commun aux commissions des finances et des affaires économiques relatif aux conséquences d'un éventuel rapprochement de Véolia et de Suez
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Maisonny, directeur délégué prévention et protection de la santé au sein de l'Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Audition de M. Alain Bauer, professeur en criminologie
Compte rendu de réunion n° 72 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 28/10/2020
  1. – Audition du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mulliez, directeur général, et de Mme Anne Serre, directrice adjointe santé-environnement de l'Agence régionale de santé (ARS) de Bretagne.
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Audition commune de :
  2. M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) ;
  3. M. Jean-Marc Torrollion, président de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/10/2020
  1. – audition de M. Louis GAUTIER, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les heures supplémentaires dans la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Audition commune de :
  2. Mme Noémie Madar, présidente de l'Union des étudiants juifs de France (UEJF) ;
  3. M. Francis Kalifat, président du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2020
  1. – Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  2. - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et Mobilité durables » :
  3. . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. David Lorion, rapporteur pour avis) ;
  4. . Énergie, climat et après-mines (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis)