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Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/05/2016
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Kyoto : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n° 1880) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur.
  2. Amérique Centrale : accord établissant une association entre l'UE et l'Amérique centrale (n° 2095) M. Michel Vauzelle, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'aide aux personnes âgées immigrées : Association service social familial migrants (ASSFAM), Association des travailleurs maghrébins de France à Argenteuil (ATMF), association « Chibanis 06 »
  2. Audition, ouverte à la presse, d'associations locales participant aux politiques d'intégration et de la ville : Fédération des associations de solidarité avec les travailleur-euse-s immigré-e-s (FASTI), Association havraise de solidarité et d'échanges avec tous les immigrés (AHSETI-ASTI), ASTI de Perpignan, Observatoire des discriminations et des territoires interculturels (ODTI), Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural (GRDR)
  3. Audition, ouverte à la presse, sur les thèmes de l'apprentissage de la langue française et de la lutte contre l'analphabétisme et l'illettrisme : Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI), association Initiatives contre l'illettrisme et lutte contre l'analphabétisme (ICI & LA)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  4. Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur spécial)
  5. Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière (Mme Karine Berger, Rapporteure spéciale)
  6. Fonction publique ; et mission Provisions (M. Jean-Louis Gagnaire, Rapporteur spécial)
  7. Politique immobilière de l'État ; et compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
  8. Régimes sociaux et de retraite ; et compte spécial Pensions (M. Yves Censi, Rapporteur spécial) 2
  9. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/03/2017
  1. Colloque, ouvert au public, à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, sur le thème : « Qui sont les nouvelles féministes ? »
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/07/2015
  1. Deuxième table ronde sur la filière alimentaire : la crise des filières d'élevage, réunissant M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), M. Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA), M. Laurent Pinatel, secrétaire national, porte-parole de la Confédération paysanne, M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, M. Jean Mouzat, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF), M. Jean-Pierre Fleury, président de la Fédération nationale bovine (FNB), M. Paul Auffray, président de la Fédération nationale porcine (FNP), M. Thierry Roquefeuil, président de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL), M. Bruno Colin, président de la filière bovine de Coop de France et M. Dominique Chargé, président de la Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL), M. Jean-Philippe Girard, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), M. Serge Papin, président-directeur général de Systèmes U, M. Stéphane de Prunelé, secrétaire général de l'Association des centres distributeurs Leclerc (ACDLec), M. Jérôme Bédier, secrétaire général du groupe Carrefour, M. Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino, M. Vincent Mignot, directeur général d'Auchan France, M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), et M. Dominique Guineheux, président du Syndicat national de l'industrie des viandes (SNIV)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/10/2016
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur le rapport « La protection juridique des majeurs vulnérables », et de M. Roch-Olivier Maistre, conseiller-maître à la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête « La tutelle des majeurs : une réforme ambitieuse, une mise en oeuvre défaillante » réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/03/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Colcombet, président du directoire de Belambra, et de M. Lionel Gouget, directeur administratif et financier.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Bordes sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, relatif à l'exposition de la musique dans les médias
  2. Présences en réunion