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Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/06/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à plusieurs articles de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 1596) (M. Thibault Bazin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/02/2019
  1. – suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/10/2017
  1. - Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n°269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 06/05/2020
  1. – audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 30 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/12/2018
  1. Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
  2. Échange de vues sur le programme de travail 2019.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 12/07/2018
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec les représentants de quatre groupes nationaux de la distribution : pour E. Leclerc : M. Frédéric Gheeraert, directeur de la société SCAMARK, produisant les marques de distributeur d'E.Leclerc, M. Stephan Arino, directeur de la qualité et du développement durable, et M. Alexandre Tuaillon, chargé de mission auprès du président ; pour le Groupe Carrefour : M. Hervé Gomichon, directeur de la qualité et du développement durable, M. Lionel Desence, directeur des affaires scientifiques, réglementaires et nutrition et M. Éric Adam, responsable des affaires publiques ; pour le Groupement Les Mousquetaires – Intermarché : M. Jean-Marc L'Huillier, administrateur responsable du développement durable, M. Olivier Touzé, directeur développement durable et M. Christophe Bonno, directeur général Agromousquetaires et pour Système U – Coopérative U Enseigne : M. Laurent Francony, directeur qualité sécurité sociétal environnement et M. Thierry Desouches, responsable des relations extérieures.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/10/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information " La diplomatie culturelle de la France : quelle stratégie à dix ans ?" (M. Michel Herbillon et Mme Sira Sylla, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 10/01/2018
  1. Audition de M. Thomas Cazenave, délégué interministériel à la transformation publique
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Suite de la présentation du rapport d'information de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru et examen de la proposition de résolution européenne sur le respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne.