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Compte rendu de réunion n° 9 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 10/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Casanova,
  2. sur les modes de scrutin
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Géraldine Muhlmann,
  4. sur le thème du temps politique
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, dans le cadre des travaux de la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur (MM. Régis Juanico et Guénhaël Huet, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/06/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon (n° 2800) (M. Patrick Mennucci, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (n° 2811) (M. Razzy Hammadi, rapporteur)
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 262 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/03/2016
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la mission en Serbie et au Monténégro du 1er au 5 mars 2016
  2. II. Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur l'opération PSDC Sophia en Méditerranée centrale
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 14/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benjamin Dubertret, directeur des fonds d'épargne de la Caisse des dépôts et consignations, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/06/2014
  1. Audition de Son Exc. M. Jean-Maurice Ripert, ambassadeur de France en Russie
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  3. Conduite et pilotage des politiques économique et financière (Mme Karine Berger, Rapporteure spéciale)
  4. Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur spécial)
  5. Politique immobilière de l'État ; sur le compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
  6. Fonction publique ; sur la mission Provisions (M. Michel Pajon, Rapporteur spécial)
  7. Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Yves Censi, Rapporteur spécial)
  8. Examen des articles de récapitulation 32 à 40 (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  9. Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234)
  10. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du Redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur La Poste et la « feuille de route numérique »
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (n° 1437) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 099 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Maroš ŠEFČOVIČ, vice-président de la Commission européenne et commissaire chargé des relations institutionnelles et de l'administration, sur le semestre européen et sur l'approfondissement démocratique de l'Union européenne
  2. Présences en réunion