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- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 26/10/2015
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial, et M. Éric Woerth, rapporteur spécial Tourisme)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 056 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/04/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 334 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/12/2016
- Audition de M. Michel Theys, journaliste, sur l'avenir de l'Europe
- Compte rendu de réunion n° 0091 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 29/10/2013
- Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 28/01/2014
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 148 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/07/2014
- I. Table ronde, conjointe avec la Commission du développement durable : le point de vue des scientifiques sur le changement climatique, à la suite du rapport du GIEC, avec la participation de M. Philippe Ciais, directeur adjoint, LSCE (Laboratoire des sciences, du climat et de l'environnement), M. Philippe Dandin, directeur adjoint scientifique de la recherche, Centre national de recherches météorologiques, M. Jean-louis Dufresne, directeur de recherche au CNRS, membre de l'équipe Étude et Modélisation du Climat et du Changement Climatique du LMD (Laboratoire de météorologie dynamique), M. David Salas y Melia, responsable de l'équipe de recherche « Assemblage du Système-Terre et Étude des Rétroactions climatiques » du Groupe de Météorologie à Grande Échelle et Climat (GMGEC)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/01/2017
- Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 21/10/2015
- Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu de réunion n° 038 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Michel et Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs du projet de l'agence nationale de la biodiversité
- Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/11/2013
- Examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
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