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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 mars 2021
- Date de séance : 02/03/2021
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3933 rapport - Rapport de M. Alain Tourret de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant diverses mesures relatives à l'élection du Président de la République.
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Voir le dossier (Élection du Président de la République)
- N° 3935 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 1083 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de Mme Do - Article 53 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1855 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 69 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 3934 - Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Voir le dossier (Fondation du Patrimoine)
- Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 02/03/2021
- pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 01/03/2021
- Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 01 mars 2021
- Date de séance : 01/03/2021
- 1. Travaux de l’Assemblée nationale en période de crise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 01/03/2021
- À 16 heures
- – Audition de M. François Bonneau, président de la région Centre-Val de Loire, président délégué de Régions de France
- À 17 heures
- – Audition de M. Jérôme Goeminne, président du Syndicat des Manageurs Publics de Santé (SMPS), et Mme Mélissa Ramos, déléguée nationale
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