Résultats de la recherche

234870 résultats trouvés

Question écrite n° 36662 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 23/02/2021
politique extérieure - Interdiction d'exportations d'armes de fabrication française vers l'Éthiopie - Interdiction d'exportations d'armes de fabrication française vers l'Éthiopie
Question écrite n° 36627 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 23/02/2021
industrie - Situation des industries mécaniques - Situation des industries mécaniques
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/02/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 février 2021
Date de séance : 19/02/2021
  1. 1. Lutte contre les inégalités mondiales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 19 février 2021
Date de séance : 19/02/2021
  1. 1. Lutte contre les inégalités mondiales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 19 février 2021
Date de séance : 19/02/2021
  1. 1. Lutte contre les inégalités mondiales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ainsi que de M. Michel Badré et Mme Claire Bordenave, rapporteurs de l'avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les conséquences, pour la France, de l'accord conclu le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'Union européenne en matière de sécurité intérieure et sur l'application des mesures prises dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire.
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Adrien Parrot, médecin-ingénieur, président, et de Maître Juliette Alibert, avocate, membre de l'association InterHop.
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Laurence Jay-Passot, déléguée générale du groupement de coopération sanitaire des hôpitaux universitaires Grand Ouest (HUGO), et de M. le professeur Marc Cuggia, professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, sur la plateforme de données hospitalières Ouest Data Hub.