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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2020
- Date de séance : 15/12/2020
- 1. Questions au Gouvernement 0
- 2. Conseil économique, social et environnemental 0
- 3. Projet de loi de finances pour 2021 0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 96 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/12/2020
- Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs).
- N° 3694 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Parquet européen et justice pénale spécialisée)
- N° 3694 rapport - Rapport de Mme Naïma Moutchou de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
- Date de dépôt : 15/12/2020
- Voir le dossier (Parquet européen et justice pénale spécialisée)
- N° 3695 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Gérard Leseul établi au nom de l'office, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19
- Date de dépôt : 15/12/2020
- Voir le dossier (Stratégie vaccinale contre la covid-19)
- N° 3696 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Luc Fugit et M. Jean-Baptiste Moreau fait au nom de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
- Date de dépôt : 15/12/2020
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate)
- Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
- Date de dépôt : 15/12/2020
- enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.
- Question écrite n° 34896 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 15/12/2020
- élevage - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons
- Question écrite n° 34916 de M. Jean-Louis Touraine
- Date de dépôt : 15/12/2020
- enseignement - Niveau des élèves français en mathématiques et en sciences - Niveau des élèves français en mathématiques et en sciences
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 14 décembre 2020
- Date de séance : 14/12/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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