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Compte rendu de réunion n° 70 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. Mme Christine Kelly, journaliste, présidente de la Villa média (musée européen des médias);
  3. M. Amirouche Laïdi, président du Club Averroes ;
  4. M. Marc Epstein, président de l'association La chance, pour la diversité dans les médias.
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Table ronde sur les 70 ans de la convention européenne des droits de l'Homme, avec la participation de M. Éric DUPOND-MORETTI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (message vidéo), M. Matthias GUYOMAR, juge français à la Cour européenne des droits de l'Homme, Mme Christiane FERAL-SCHUHL, Présidente du Conseil national des Barreaux, et M. Christophe SOULARD, Président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de Mmes Alice Debauche, Elizabeth Brown et Magali Mazuy, coordinatrices de l'ouvrage « Violences et rapports de genre : Contextes et conséquences des violences subies par les femmes et les hommes » (INED).
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Table ronde ouverte à la presse, consacrée aux collectivités territoriales, avec M. Ariel Turpin, délégué général de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA), Mme Valérie Nouvel, vice-présidente du département de la Manche, Mme Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseillère parlementaire de l'Assemblée des départements de France (ADF), M. Guilhem Denizot, conseiller innovation de l'ADF, et M. Mickaël Vaillant, conseiller en charge des questions numériques de Régions de France.
Compte rendu de réunion n° 69 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de M. Thierry Geoffroy, responsable des affaires publiques de l'Association française de normalisation (AFNOR) Certification et de Mme Charlotte Epinay, consultante en communication de l'agence Comfluence.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 décembre 2020
Date de séance : 10/12/2020
  1. 1. Accord de coopération avec les États membres de l’Union monétaire ouest-africaine
  2. 2. Convention relative aux infractions à bord des aéronefs
  3. 3. Justice pénale des mineurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 10/12/2020
  1. - Présentation des conclusions de la Mission « flash » sur la Contractualisation (Mmes Stella Dupont et Bénédicte Taurine,
  2. co-rapporteures) ;
  3. - Présentation des conclusions de la Mission « flash » sur le Pouvoir réglementaire local (Mmes Patricia Lemoine et
  4. Monica Michel, co-rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 86 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Examen du rapport sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
  2. Examen d'une note scientifique « Exposome » (Cédric Villani, député, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 68 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de Mme Brigitte Jullien, directrice de l'Inspection générale de la police nationale (IGPN).
N° 3657 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales)