Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763422 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire (M. Richard Ramos, Mme Barbara Bessot-Ballot et Mme Michèle Crouzet, co-rapporteurs) ;
  2. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs) ;
  3. nomination de rapporteurs sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/11/2019
  1. – Présentation, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales, du rapport d'étape de la mission d'information commune sur la stratégie de sortie du glyphosate (MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/06/2018
  1. – Commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – Missions Économie ; Engagements financiers de l'État ; Investissements d'avenir ; Comptes spéciaux Accords monétaires internationaux ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Delphine GÉNY-STEPHANN, secrétaire d'État auprès ministre de l'économie et des finances ; Mme Olivia GRÉGOIRE, M. Xavier ROSEREN, M. Nicolas FORISSIER, M. Philippe CHASSAING, M. Alexandre HOLROYD, Mme Bénédicte PEYROL, Mme Dominique DAVID, Mme Valérie RABAULT et Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (n° 940) (Mme Natalia Pouzyreff, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/01/2019
  1. – Examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 22/01/2020
  1. Audition de M. Frédéric Rose, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (huis clos).
Compte rendu de réunion n° 57 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 06/11/2018
  1. – Table ronde réunissant des personnalités qualifiées européennes :
  2. - Pr. Petra de Sutter, gynécologue obstétricienne, cheffe du service médecine reproductive de l'hôpital universitaire de Gand, sénatrice belge et membre de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  3. - Prof. Dr. Claudia Wiesemann, vice-présidente du Conseil national d'éthique allemand, professeur d'éthique de la médecine à l'Université de Goettingen
  4. - Mme Anne Cambon-Thomsen, immunogénéticienne, directrice de recherche au CNRS et membre du Groupe Européen d'Éthique
  5. - Mme Paula Martinho Da Silva, membre du Comité international de bioéthique (UNESCO)
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 14/12/2017
  1. Suivi de l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/04/2018
  1. Dans le cadre de l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Mme Marie-Pierre Rixain et M. Erwan Balanant, co rapporteurs), audition, ouverte à la presse, de Mme Chris Blache, consultante en socio-ethnographie, co-fondatrice et coordinatrice de l'association Genre et Ville, de Mme Stéphanie Archat et M. Adrien Chaboche, représentants de l'association Stop harcèlement de rue, et de Mme Ernestine Ronai, présidente de la commission violences de genre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/05/2018
  1. Audition, commune avec la commission des Lois, de Mme Françoise Nyssen, Ministre de la Culture, et discussion générale sur les propositions de lois organique (n° 772) et ordinaire (n° 799) de M. Richard Ferrand relatives à la lutte contre les fausses informations