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Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2017
  1. Projet de loi de Finances 2018 (n° 235)
  2. vote à l'issue de la commission élargie Mission Economie (M. Buon Tan, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 49 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Audition de Mme Delphine d'Amarzit, présidente-directrice générale d'Euronext Paris, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/10/2017
  1. A l'issue de la commission élargie, vote sur les crédits de la mission "Administration générale et territoriale de l'Etat" (M. Olivier Marleix, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/06/2021
  1. Audition de M. Benjamin Roche, directeur de recherche au centre de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) de Montpellier, expert et porte-parole pour la France de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) sur son rapport sur la biodiversité et les pandémies, et Mme Hélène Soublet, directrice de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité, sur le thème des liens entre atteintes à la biodiversité et pandémies ;
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/03/2020
  1. – Examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 17/01/2018
  1. Eventuellement suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/07/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/11/2019
  1. Examen de la proposition de loi portant création d'une prime pour le climat et de lutte contre la précarité énergétique (n° 2352) (M. Boris Vallaud, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/03/2019
  1. – Nomination de co-rapporteurs sur la mission d'application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement ;
  2. – Table ronde sur l'objectif « 100 % de plastiques recyclés en 2025 » avec la participation de Mme Laura Chatel, responsable du plaidoyer de l'association Zero Waste France, M. Marc Cheverry, directeur économie circulaire et déchets de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. Serge Vassal, membre de la fédération de la plasturgie, vice-président d'Elipso, M. Jean-Philippe Carpentier, président de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC), et M. Carlos De Los Llanos, directeur scientifique chez Citeo ;
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le projet « Hercule » ;