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- Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Yannick Borde, président du Crédit immobilier de France (CIF), et François Morlat, directeur général
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 27/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Godbert, directeur de l'Agence Europe-Éducation-France (2E2F)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/04/2015
- — Audition, ouverte à la presse, des membres du comité d'action des anciens militaires et marins de carrière (COMAC), sur la liberté d'association et la représentation des militaires.
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 20/05/2015
- Audition, en application de l'article L. 612-5 du code monétaire et financier, de M. Bernard Delas, personnalité pressentie pour exercer les fonctions de vice-président du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, puis vote sur cette nomination
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/01/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 09/04/2014
- I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la lutte contre le trafic d'espèces menacées
- II. Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur le bisphénol A dans les jouets (D029355/04 E 9128) et sur les parabènes dans les produits d'hygiène (D032154/02 E 9197)
- III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation ouverte par la Commission européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction ou l'élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d'Ukraine (COM(2014) 166 final E 9192)
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/11/2014
- Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris, ancien rapporteur d'une commission d'enquête sénatoriale sur le coût de l'électricité (juillet 2012)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/05/2015
- — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
- Compte rendu de réunion n° 019 - Mission d'information sur les coûts de production en France
- Date de réunion : 20/12/2012
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-François Roubaud, président de la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME), Jean-Eudes du Mesnil du Buisson, secrétaire général, et Pascal Labet, directeur des affaires économiques, juridiques et fiscales
- Compte rendu de réunion n° 061 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/07/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) examen des articles et des amendements
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
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