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- Compte rendu de réunion n° 148 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/07/2014
- I. Table ronde, conjointe avec la Commission du développement durable : le point de vue des scientifiques sur le changement climatique, à la suite du rapport du GIEC, avec la participation de M. Philippe Ciais, directeur adjoint, LSCE (Laboratoire des sciences, du climat et de l'environnement), M. Philippe Dandin, directeur adjoint scientifique de la recherche, Centre national de recherches météorologiques, M. Jean-louis Dufresne, directeur de recherche au CNRS, membre de l'équipe Étude et Modélisation du Climat et du Changement Climatique du LMD (Laboratoire de météorologie dynamique), M. David Salas y Melia, responsable de l'équipe de recherche « Assemblage du Système-Terre et Étude des Rétroactions climatiques » du Groupe de Météorologie à Grande Échelle et Climat (GMGEC)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/01/2017
- Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 21/10/2015
- Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu de réunion n° 038 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Michel et Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs du projet de l'agence nationale de la biodiversité
- Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/11/2013
- Examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 19/11/2014
- Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec une délégation de la commission de l'environnement, de la protection de la nature, de la construction et de la sûreté nucléaire du Bundestag, conduite par sa présidente Mme Bärbel Höhn, afin d'évoquer les sujets liés à la lutte contre le changement climatique et à la transition énergétique
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/06/2015
- proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative au secret d'affaires (n° 2857) (M. Philippe Kemel, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 292 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/06/2016
- I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les résultats du référendum britannique
- II. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur la stratégie européenne pour l'aviation (COM(2015) 613 final E 10833)
- III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur le détachement des travailleurs
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/04/2013
- Examen pour avis, après engagement de la procédure accélérée, des articles 9 et 27 à 30 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Frédéric Barbier, rapporteur pour avis).
- Amendements examinés par la commission.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 20/05/2014
- Échange de vues sur les mesures souhaitables en faveur des Outre-mer dans la perspective du futur pacte de responsabilité
- Informations relatives à la Délégation
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