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Question écrite n° 13591 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 12/12/2023
automobiles - Pouvoir d'achat et hausse de la carte grise - Pouvoir d'achat et hausse de la carte grise
Question écrite n° 3172 de M. Benjamin Dirx
Date de dépôt : 15/11/2022
papiers d'identité - France services - Remise des cartes nationales d'identité et des passeports - France services - Remise des cartes nationales d'identité et des passeports
Question écrite n° 297 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 26/07/2022
justice - Recevabilité des preuves numériques - Recevabilité des preuves numériques
Question orale sans débat n° 328 de M. Frédéric Zgainski
Date de dépôt : 25/04/2023
transports ferroviaires - Réouverture des gares de Cestas en Gironde - Réouverture des gares de Cestas en Gironde
Question écrite n° 2358 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 18/10/2022
politique extérieure - Prolongation de la période de transition au Tchad - réaction de la France - Prolongation de la période de transition au Tchad - réaction de la France
Question écrite n° 1703 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 04/10/2022
chambres consulaires - Financement des chambres de commerce et d'industrie - Financement des chambres de commerce et d'industrie
Question écrite n° 375 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 26/07/2022
sports - Accompagnement des collectivités en matière de politique sportive - Accompagnement des collectivités en matière de politique sportive
Question écrite n° 9478 de M. Jean-Pierre Cubertafon
Date de dépôt : 27/06/2023
tourisme et loisirs - Feuille de route « emploi saisonnier » - Feuille de route « emploi saisonnier »
Question écrite n° 17021 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 09/04/2024
santé - Sur le vote du traité des pandémies de l'OMS le 24 mai 2024 - Sur le vote du traité des pandémies de l'OMS le 24 mai 2024
Question écrite n° 15764 de M. Hervé de Lépinau
Date de dépôt : 05/03/2024
agriculture - Utilisation du Floramite pour la culture de la fraise - Utilisation du Floramite pour la culture de la fraise