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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/03/2008
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/01/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat (n° 2573) et au projet de loi, adopté par le Sénat (n° 2574), relatifs au défenseur des droits (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 13/07/2010
  1. Nomination du Bureau et désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 05/11/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2
  2. Information relative à la commission 7
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/11/2008
  1. À huis clos : adoption du rapport sur les affections de longue durée, présenté par M. Jean-Pierre Door
  2. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
  3. M. Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
  4. M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/10/2008
  1. Loi de finances pour 2009 : examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Éric Diard, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 29/06/2011
  1. Examen et vote du rapport par la mission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/03/2008
  1. Examen du rapport d'information sur les emprunts immobiliers à taux variables (M. Frédéric Lefebvre, Rapporteur)
  2. Examen du rapport d'information sur l'évaluation des politiques de l'emploi (MM. Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce, Rapporteurs)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de l'État exercice 2010 et sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
  2. Présences en réunion