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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 2 novembre 2010
Date de séance : 02/11/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 octobre 2009
Date de séance : 29/10/2009
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 1976) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 29 juin 2010
Date de séance : 29/06/2010
  1. 1. Engagement national pour l'environnement (n° 2635)
  2. 2. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 27 mai 2010
Date de séance : 27/05/2010
  1. 1. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 avril 2008
Date de séance : 16/04/2008
  1. 1. Modernisation du marché du travail
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 4 mars 2009
Date de séance : 04/03/2009
  1. 1. Réforme de l'hôpital (n° 1210) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 9 juin 2011
Date de séance : 09/06/2011
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (suite) (n° 3468)
  3. 3. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218)
  4. 4. Simplification du vote par procuration (n° 3374)
  5. 5. Habitat informel et lutte contre l'habitat indigne en Outre-mer (deuxième lecture) (n° 3505)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 février 2012
Date de séance : 22/02/2012
  1. 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
  2. 2. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (nouvelle lecture) (n° 4388)
  3. 3. Exploitation numérique des livres indisponibles du XX e siècle (CMP) (n° 4297)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 21 novembre 2011
Date de séance : 21/11/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Nouvelle lecture) (n° 3933)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 3 mai 2011
Date de séance : 03/05/2011
  1. 1. Équilibre des finances publiques (suite) (n° 3253)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance