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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 janvier 2011
- Date de séance : 20/01/2011
- 1. Garde à vue (n° 3040) ( suite)
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Garde à vue (n° 3040) ( suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 septembre 2007
- Date de séance : 18/09/2007
- 1. Ouverture de la deuxième session extraordinaire 2006-2007
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Rappels au règlement
- 4. Maîtrise de l'immigration, intégration et asile. Discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 57, 160)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 1 avril 2009
- Date de séance : 01/04/2009
- 1. Protection de la création sur Internet (n° 1240)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 6 septembre 2011
- Date de séance : 06/09/2011
- 1. Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Nomination de députés en mission temporaire
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n os °3713, 3717)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 octobre 2011
- Date de séance : 27/10/2011
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 juin 2010
- Date de séance : 16/06/2010
- 1. Intempéries dans le Var
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- 4. Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 2620)
- 5. Lutte contre l'absentéisme scolaire (n° 2593)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 octobre 2008
- Date de séance : 30/10/2008
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 16 février 2010
- Date de séance : 16/02/2010
- 1. Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mars 2009
- Date de séance : 24/03/2009
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les suites de la mission d'information sur les maisons de l'emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 6 janvier 2009
- Date de séance : 06/01/2009
- 1. Voeux du Président de l'Assemblée nationale
- 2. Questions au Gouvernement.
- 3. Nomination de députés en mission temporaire.
- 4. Réforme de la filiation (n° 607).
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
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