Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770062 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition de Mme Nathalie Bajos, socio-démographe, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), responsable de l'équipe « Genre, santé sexuelle et reproductive » (INSERM-INED), sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/10/2012
  1. — Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2013.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Roux sur le rapport du groupe de travail « Compétitivité du transport aérien français »
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 20/11/2014
  1. Évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites : examen du rapport
  2. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/06/2016
  1. Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur le bilan 2015 du CNC
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/01/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n° 2488) M. François Rochebloine, rapporteur 2
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 01/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Charles-Éric Lemaignen, président de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), et de M. Sébastien Miossec, membre du conseil d'administration de l'AdCF.
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Cahuzac
Compte rendu de réunion n° 045 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/01/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Kamel Gadouche, directeur du Centre d'accès sécurisé aux données (CASD), et de M. Philippe Cunéo, directeur général du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)