758356 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/01/2023
- Audition, à huis clos, de Mme Emmanuelle Maitre, chargée de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), de Mgr Antoine de Romanet et de M. Jean-Marie Collin, porte-parole de ICAN France, sur les questions éthiques liées à la dissuasion nucléaire.
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de réunion : 16/02/2023
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), et de Mme Karine Herviou, Directrice générale adjointe en charge de la sûreté nucléaire.
- Dossier législatif - Mission flash portant sur les jeunes et le numérique
- Dossier législatif - Créer un titre restaurant étudiant
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/02/2023
- Audition, à huis clos, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement sur la dissuasion nucléaire.
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 01/03/2023
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information de la mission « flash » sur le bilan de la COP27 et les enjeux de la COP28 (M. Carlos Martens Bilongo et Mme Barbara Pompili, rapporteurs).
- N° 914 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2022-1611 du 22 décembre 2022 relative à l'accès et à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Voir le dossier (Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine)
- Dossier législatif - Reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l’accueil sur le territoire français de sa sépulture
- Dossier législatif - Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Dossier législatif - Droit d’alerte et de dénonciation d’actes de maltraitance en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et droit de visite inopinée d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes par un député
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats