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Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ghyslain Vedeux, président du Conseil représentatif des associations noires de France (CRAN), de M. Christophe Lèguevaques, avocat, de Mme Stéphanie Mulot, professeure des universités en sociologie, et de M. Malcom Ferdinand, chargé de recherche au Centre national de recherche scientifique (CNRS) (IRISSO), membres du collège d'experts constitué par le CRAN.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la santé physique des enfants au sortir du confinement et sur la continuité des soins :
  2. Société française de pédiatrie – M. Christophe Delacourt, président
  3. Syndicat national des pédiatres français – Dr Sylvie Hubinois
  4. Syndicat national des médecins de Protection maternelle et Infantile (SNMPMI) – M. Pierre Suesser
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Lochak, professeure émérite de droit public à l'université Paris Nanterre, ancienne présidente et membre du Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Olivier Toma, porte-parole du Comité pour le développement durable en santé (CD2S).
N° 3358 rapport - Rapport de M. Grégory Besson-Moreau sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n°3298).
Date de dépôt : 24/09/2020
Voir le dossier (Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 septembre 2020
Date de séance : 23/09/2020
  1. 1. Programmation de la recherche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur l'intégration professionnelle des demandeurs d'asile et des réfugiés (Mme Stella DUPONT et M. Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 60 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – audition de la Professeure Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de Santé (HAS).
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, sur le rapport « La Branche autonomie : périmètre, gouvernance et financement » remis par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 5 de la loi n° 2020-992 du 7 août 2020 relative à la dette sociale et à l'autonomie
  2. – Communication sur les conséquences de la création d'une branche Autonomie sur les sous-objectifs de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM) (M. Thomas Mesnier, rapporteur général, Mme Caroline Janvier et M. Paul Christophe, rapporteurs du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 151 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/09/2020
  1. Table ronde sur la protection du bien-être animal dans l'Union européenne, avec M. Andrea Gavinelli, chef d'unité « bien-être animal » au sein de la direction générale santé et sécurité alimentaire de la Commission européenne, M. Louis Schweitzer, président de La Fondation Droit Animal, Éthique et Sciences et M. Pascal Durand, député européen
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution