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- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 12/11/2020
- – Audition conjointe :
- • Comité national olympique et sportif français (CNOSF) – M. Denis Masseglia, président, et Mme Julie Lavet, directrice des Relations Institutionnelles
- • Comité paralympique et sportif français (CPSF) – Mme Marie-Amélie Lefur, présidente, et M. Élie Patrigeon, directeur général
- Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail chargé d'anticiper le mode de fonctionnement des travaux parlementaires en période de crise
- Date de réunion : 12/11/2020
- Réunion conclusive du groupe de travail
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 12/11/2020
- Audition de M. Cédric Mas, avocat, président de l'Institut Action résilience
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 novembre 2020
- Date de séance : 12/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 3619 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 12/11/2020
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 46 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Amendement n° 3633 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 12/11/2020
- Amendement de Mme Givernet, Mme Degois et M. Cellier - Après l'article 46 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 novembre 2020
- Date de séance : 10/11/2020
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 10/11/2020
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3435) (M. Erwan Balanant, rapporteur) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales (n° 3430) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer l'adoption (n° 3161) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle, adoptée par le Sénat, visant à garantir la prééminence des lois de la République (n° 3439).
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/11/2020
- Rendu du Groupe de suivi des conséquences économiques du confinement.
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/11/2020
- Audition de M. Yves Le Breton, directeur général de l'ANCT, sur le programme « Petites villes de demain ».
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