Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772873 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 16/04/2008
  1. Table ronde sur les agences régionales de santé 2
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 25/09/2007
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/11/2007
  1. Examen pour avis du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (articles 1, 2, 4, 5, 9, 10) (n° 351) (M. Bertrand Pancher, rapporteur) ;
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/09/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la Politique de la ville
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 18/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Demoule, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP), M. Robert Heimlich, président de la commission du fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP), et M. Stéphane Deschamps, conservateur régional de l'archéologie à la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne, sur les recherches archéologiques préventives. 2
  2. Information relative à la commission 13
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
Date de réunion : 19/11/2008
  1. Suite de l'examen (articles) du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 1209) (M. Christian Kert, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Emirats Arabes Unis : accord entre la France et les Emirats Arabes Unis relatif à la coopération en matière de défense (n° 3193) M. Henri Plagnol, suppléant M. Patrick Balkany, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 26/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d'orientation des retraites, sur les travaux du Conseil. 2
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 28/06/2007
  1. Election du bureau
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/04/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (examen des articles) (MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)