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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 16/04/2008
- Table ronde sur les agences régionales de santé 2
- Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 25/09/2007
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 14/11/2007
- Examen pour avis du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (articles 1, 2, 4, 5, 9, 10) (n° 351) (M. Bertrand Pancher, rapporteur) ;
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/09/2010
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la Politique de la ville
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 18/09/2007
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Demoule, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP), M. Robert Heimlich, président de la commission du fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP), et M. Stéphane Deschamps, conservateur régional de l'archéologie à la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne, sur les recherches archéologiques préventives. 2
- Information relative à la commission 13
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
- Date de réunion : 19/11/2008
- Suite de l'examen (articles) du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 1209) (M. Christian Kert, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 24/05/2011
- Emirats Arabes Unis : accord entre la France et les Emirats Arabes Unis relatif à la coopération en matière de défense (n° 3193) M. Henri Plagnol, suppléant M. Patrick Balkany, rapporteur.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 26/09/2007
- Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d'orientation des retraites, sur les travaux du Conseil. 2
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 28/06/2007
- Election du bureau
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/04/2009
- Suite de l'examen du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (examen des articles) (MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)
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