199989 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 303 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 25/04/2023
- enseignement supérieur - Situation des écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA) - Situation des écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA)
- Question écrite n° 10393 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 25/07/2023
- jeunes - Accompagnement des mineurs se désignant comme transsexuels - Accompagnement des mineurs se désignant comme transsexuels
- Question écrite n° 1795 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 04/10/2022
- enseignement supérieur - Conséquences de Parcoursup sur le déroulement de l'année de terminale - Conséquences de Parcoursup sur le déroulement de l'année de terminale
- Question écrite n° 18703 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 11/06/2024
- taxis - Lutte contre les réseaux de taxis clandestins à l'approche des JOP Paris 2024 - Lutte contre les réseaux de taxis clandestins à l'approche des JOP Paris 2024
- Question écrite n° 165 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 19/07/2022
- pauvreté - Actions en faveur des sans domicile fixe (SDF) - Actions en faveur des sans domicile fixe (SDF)
- Question écrite n° 10073 de Mme Maud Gatel
- Date de dépôt : 18/07/2023
- copropriété - Évolution du droit de la copropriété - Évolution du droit de la copropriété
- Question écrite n° 3562 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Date de dépôt : 29/11/2022
- institutions sociales et médico sociales - La revalorisation salariale des agents de service d'accueil et d'orientation - La revalorisation salariale des agents de service d'accueil et d'orientation
- Question écrite n° 18608 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 11/06/2024
- outre-mer - Tensions en Nouvelle-Calédonie - Tensions en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 320 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 23/11/2022
- outre-mer - Géothermie en Guadeloupe - Géothermie en Guadeloupe
- Question écrite n° 12596 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 31/10/2023
- prestations familiales - Allocations pour les familles avec enfants placés à l'ASE - Allocations pour les familles avec enfants placés à l'ASE
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