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Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les risques épidémiques du virus Ebola
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Autissier, présidente de WWF France
Compte rendu de réunion n° 281 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la Commission des Affaires européennes du Sénat (sur l'Union de l'énergie et le Brexit)
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Chabaud, rapporteure de l'avis du CESE sur « Quels thèmes et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? »
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème du contrôle des prestations sociales, de M. Jean-Louis Deroussen, président de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Buchet, responsable de la mission prévention et lutte contre la fraude, et de M. Benoit Parlos, délégué national à la lutte contre la fraude au ministère de l'économie et des finances, et M. Geoffroy Fougeray, chargé de mission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/03/2016
  1. Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/03/2016
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat à la direction générale de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN).
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture alimentation, forêt et affaires rurales :
  3. Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, rapporteur spécial)
  4. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 29/03/2016
  1. La transparence et la gestion de la dette publique
  2. Audition de Mme Brigitte DAURELLE, directeur général d'Euroclear, et M. Frédéric GERMAIN, directeur des opérations
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/12/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la filière munitions (MM. Nicolas Bays et Nicolas Dhuicq, rapporteurs)