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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 novembre 2007
- Date de séance : 20/11/2007
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
- 3. Accord de Cotonou sur le partenariat ACP-CE Financement des aides de la Communauté pour la période 2008-2013 (n os 354, 410)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 10 février 2011
- Date de séance : 10/02/2011
- 1. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 octobre 2009
- Date de séance : 14/10/2009
- 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- 2. Délimitation des circonscriptions des députés (suite) (n° 1949)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 2 avril 2009
- Date de séance : 02/04/2009
- 1. Protection de la création sur Internet (suite)
- Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 juillet 2009
- Date de séance : 17/07/2009
- 1. Formation professionnelle tout au long de la vie (Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, d'un projet de loi) (n° 1793)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 novembre 2008
- Date de séance : 26/11/2008
- 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 5 mai 2009
- Date de séance : 05/05/2009
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Hauts revenus et solidarité (n os 1544, 1595)
- 3. Augmentation des salaires et protection des salariés et des chômeurs (n os 1541, 1597)
- 4. Suppression du « délit de solidarité » (n os 1542, 1600)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 janvier 2012
- Date de séance : 18/01/2012
- 1. Éthique du sport et droit des sportifs (suite) (n° 4158)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 15 juin 2009
- Date de séance : 15/06/2009
- 1. Convocation du Parlement en Congrès
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 mai 2008
- Date de séance : 21/05/2008
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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