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Question orale sans débat n° 755 de M. David Amiel
Date de dépôt : 07/05/2024
maladies - Covid long pédiatrique - Covid long pédiatrique
Question écrite n° 17598 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 07/05/2024
établissements de santé - Situation des établissements de santé privés - Situation des établissements de santé privés
Question écrite n° 3135 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 15/11/2022
immigration - Europe et immigration irrégulière - Europe et immigration irrégulière
Question écrite n° 17116 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 16/04/2024
enseignement supérieur - Certifications de niveau de langue pour les master - Certifications de niveau de langue pour les master
Question au Gouvernement n° 1184 de Mme Ingrid Dordain
Date de dépôt : 11/10/2023
politique extérieure - VISIBILITÉ DES JEUX PARALYMPIQUES - VISIBILITÉ DES JEUX PARALYMPIQUES
Question écrite n° 13963 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 19/12/2023
syndicats - Élections des chambres d'agriculture et cotisants solidaires Atexa - Élections des chambres d'agriculture et cotisants solidaires Atexa
Question écrite n° 6822 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 28/03/2023
sécurité des biens et des personnes - TSCA, SDIS et valeur du sauvé - TSCA, SDIS et valeur du sauvé
Question écrite n° 1752 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 04/10/2022
énergie et carburants - Aide au fioul - Aide au fioul
Question écrite n° 10279 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 25/07/2023
assurances - Conditions d'assurance des automobilistes - Conditions d'assurance des automobilistes
Question écrite n° 13252 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 28/11/2023
enseignement secondaire - Niveau des élèves de l'enseignement secondaire face aux matières scientifiques - Niveau des élèves de l'enseignement secondaire face aux matières scientifiques