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Compte rendu de réunion n° 76 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Audition du général de corps d'armée Alain Pidoux, chef de l'Inspection générale de la gendarmerie nationale (IGGN).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/12/2020
  1. – Examen, conjoint avec la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate (MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, co rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Examen, conjoint avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales, du rapport de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate (MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Présentation, conjointe avec la commission des affaires sociales et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate (MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 75 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Audition de Mme Nathalie Colin, directrice générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) du ministère de la transformation et de la fonction publiques.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2020
Date de séance : 15/12/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement 0
  2. 2. Conseil économique, social et environnemental 0
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2021 0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 96 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs).
N° 3694 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Parquet européen et justice pénale spécialisée)
N° 3694 rapport - Rapport de Mme Naïma Moutchou de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
Date de dépôt : 15/12/2020
Voir le dossier (Parquet européen et justice pénale spécialisée)
N° 3695 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Gérard Leseul établi au nom de l'office, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19
Date de dépôt : 15/12/2020
Voir le dossier (Stratégie vaccinale contre la covid-19)