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- Compte rendu de réunion n° 72 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2015
- Nomination de rapporteurs 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
- Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
- Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28
- N° 3237 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (n°3225)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : prorogation de l'état d'urgence)
- N° 3224 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique de MM. Philippe Gomes et Philippe Gosselin et plusieurs de leurs collègues tendant à faciliter la création d'Autorités Administratives Indépendantes en Nouvelle-Calédonie (3067)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Outre-mer : autorités Administratives Indépendantes en Nouvelle-Calédonie)
- N° 3228 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Laurent Grandguillaume, Dominique Potier, Jean-René Marsac, Jean Grellier, Mmes Sylvie Tolmont, Sylviane Bulteau, MM. Arnaud Leroy, Yves Blein et Christian Paul et plusieurs de leurs collègues d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (3022)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : territoires zéro chômage de longue durée)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 novembre 2015
- Date de séance : 17/11/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Prévention des risques
- 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 91160 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/11/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1157 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 17/11/2015
- voirie - autoroutes - péages. tarifs
- N° 3223 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Guillaume Garot, Mme Barbara Pompili, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, Mme Brigitte Allain, MM. Hervé Pellois, Dominique Potier et Jean-Pierre Decool et plusieurs de leurs collègues relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (3052)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Economie : gaspillage alimentaire)
- N° 3218 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
- Voir le dossier (Traités et conventions : création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures)
- N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
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