Résultats de la recherche

205243 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 décembre 2015: Date de séance : 11/12/2015
N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308): Date de dépôt : 10/12/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan: Date de réunion : 10/12/2015
N° 3317 - Rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Laurent Marcangeli déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 2385 du 20 novembre 2014 sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites: Date de dépôt : 09/12/2015; Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2385) du 20 novembre 2014 sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites)
N° 3323 - Rapport d'information de M. Alain Marty et Mme Marie Récalde déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels: Date de dépôt : 09/12/2015; Voir le dossier (Conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels)
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique - Etude d'impact: Voir le dossier (ECONOMIE : pour une République numérique)
N° 3319 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux et Jean-Jacques Urvoas et plusieurs de leurs collègues de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (3201): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Pouvoirs publics : règles applicables à l'élection présidentielle)
N° 3314 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary, Mme Sophie Errante, MM. Arnaud Leroy, Philippe Duron, Mme Sabine Buis, MM. Alain Calmette, Christophe Bouillon, Jean-Louis Bricout, Florent Boudié, Mme Sylviane Alaux, M. Gilbert Sauvan, Mme Viviane Le Dissez, MM. Jean-Paul Chanteguet et Jean-Yves Caullet et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (3109 rectifié): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Transports : sécurité publique, lutte contre le terrorisme et la fraude)
N° 3320 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux et Jean-Jacques Urvoas et plusieurs de leurs collègues de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (3214): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Règles applicables à l'élection présidentielle)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 09/12/2015