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- Amendement n° 6 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348
- Date de dépôt : 05/04/2024
- Amendement de M. Jolly - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
- Amendement n° 54 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118
- Date de dépôt : 06/04/2024
- Amendement de Mme Vidal - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
- Amendement n° 7 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348
- Date de dépôt : 05/04/2024
- Amendement de M. Jolly - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
- Amendement n° 2 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348
- Date de dépôt : 05/04/2024
- Amendement de M. Jolly - TITRE - Non renseigné
- Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
- Amendement n° 4 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348
- Date de dépôt : 05/04/2024
- Amendement de M. Jolly - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
- Amendement n° 59 - ACCROÎTRE LE FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET L’ATTRACTIVITÉ DE LA FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2428
- Date de dépôt : 05/04/2024
- Amendement de Mme Louwagie, Mme Dalloz, M. Viry, Mme Gruet, M. Kamardine, M. Gosselin et M. Forissier - Après l'article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France)
- N° 2437 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et M. Antoine Armand de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filièr.
- Date de dépôt : 03/04/2024
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire)
- Dossier législatif - Sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et garantir leur non-prolifération
- N° 2438 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
- Date de dépôt : 03/04/2024
- Voir le dossier (Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution)
- Dossier législatif - Les débris spatiaux
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