235336 résultats trouvés
- Dossier législatif - Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques
- Dossier législatif - Instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines
- Dossier législatif - Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
- Dossier législatif - Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- Dossier législatif - Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense
- Dossier législatif - Mise en place et fonctionnement de la commission d’évaluation de l’aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021
- Dossier législatif - La libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
- Dossier législatif - Relancer l’organisation des classes de découverte
- N° 2452 rapport - Rapport de M. Damien Adam sur la proposition de loi de M. Damien Adam et plusieurs de ses collègues visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (2126).
- Date de dépôt : 10/04/2024
- Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
- N° 2465 rapport - Rapport de M. Didier Le Gac sur la proposition de résolution de Mme Mereana Reid Arbelot et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (2326).
- Date de dépôt : 10/04/2024
- Voir le dossier (Politique française d'expérimentation nucléaire)
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