Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/02/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Kalika, directeur de recherche de l'université Paris-II, et de Mmes Valérie Niquet, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), et Nicole Vilboux, chercheur associé à la FRS, sur le rôle de la dissuasion nucléaire en Russie, en Chine et aux États-Unis .
  2. — Examen de la proposition de loi visant à affirmer le caractère intangible de l'appellation de la « Voie sacrée nationale » (n° 594) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Question écrite n° 49556 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 11/02/2014
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 49425 de M. Napole Polutélé
Date de dépôt : 11/02/2014
mer et littoral - eaux territoriales - zones économiques exclusives. droits de pêche. Wallis et Futuna
Question écrite n° 49689 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 11/02/2014
Union européenne - défense - Europe de la défense. relance. orientations
Amendement n° 13 - RESPONSABILISATION DES MAÎTRES D'OUVRAGE ET DES DONNEURS D'ORDRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1686
Date de dépôt : 07/02/2014
Amendement de M. Tardy, M. Tian et M. Hetzel - Article 6 - Rejeté
Voir le dossier (Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale)
Amendement n° 15 - RESPONSABILISATION DES MAÎTRES D'OUVRAGE ET DES DONNEURS D'ORDRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1686
Date de dépôt : 07/02/2014
Amendement de M. Tardy, M. Tian et M. Hetzel - Article 6 - Rejeté
Voir le dossier (Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale)
N° 1770 - Rapport d'information de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur le "juste échange" au plan international
Date de dépôt : 05/02/2014
Voir le dossier (Juste échange au plan international)
N° 1762 - Rapport de M. Jean-Pierre Dufau sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n°1627)
Date de dépôt : 05/02/2014
Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
N° 1762 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n°1627)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/02/2014
  1. Informations relatives à la Délégation
  2. Examen du rapport d'activité de la Délégation (juillet 2012 décembre 2013