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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/02/2021
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Afghanistan avec M. Abdullah Abdullah, président du haut conseil pour la réconciliation nationale et ancien chef du Gouvernement afghan, Mme Freshta Karim, participante du programme « Femmes leaders afghanes », et M. Georges Lefeuvre, chercheur à l'IRIS et ancien conseiller de la délégation de l'Union européenne au Pakistan.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/02/2021
  1. Examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la protection de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise (n° 3798) (M. Sylvain Waserman, rapporteur) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 février 2021
Date de séance : 17/02/2021
  1. 1. Lutte contre les inégalités mondiales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 février 2021
Date de séance : 17/02/2021
  1. 1. Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19
  2. 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
  3. 3. Santé au travail
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3890 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Anthony Cellier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat
Date de dépôt : 17/02/2021
Voir le dossier (Application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat)
N° 3893 rapport - Rapport de M. Sylvain Waserman sur la proposition de résolution de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise (3798).
Date de dépôt : 17/02/2021
Voir le dossier (Modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise)
N° 3891 rapport - Rapport de Mme Coralie Dubost de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique.
Date de dépôt : 17/02/2021
Voir le dossier (Bioéthique)
N° 3894 rapport - Rapport de M. Pieyre-Alexandre Anglade sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n°3787).
Date de dépôt : 17/02/2021
Voir le dossier (Compléter l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement)
N° 3895 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Marie-George Buffet visant à inscrire la langue des signes française dans la Constitution
Date de dépôt : 17/02/2021
Voir le dossier (Inscrire la langue des signes française dans la Constitution)
N° 3889 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement
Date de dépôt : 17/02/2021
Voir le dossier (Réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement)