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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition de M. Jean-François Carenco, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) sur le projet « Hercule ».
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/03/2021
  1. – Table ronde sur les solutions offertes par l'hydrogène dans la décarbonation de l'industrie, avec M. David Marchal, directeur exécutif adjoint de l'expertise et des programmes de l'Agence de la transition énergétique (ADEME), M. Pierre-Etienne Franc, vice-président « Stratégie H2-Force » du groupe Air Liquide, M. Philippe Boucly, président de France Hydrogène, M. Benoît Comfaits, chargé de la stratégie industrielle du consortium H2 Grand Est, accompagné de MM. Grégory Huet et Nicolas Ugalde-Lascorz, porteurs du projet H2 Développement, ainsi que M. Florian Vinot, chef de projet « H2 Marne », et M. Benoit Lalizel, directeur du développement industriel de Cristal Union.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, président du Forum de Paris sur la paix, ancien commissaire européen, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce ;
  2. nomination du rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n° 3597) ;
  3. nominations des co-rapporteurs des missions d'information sur « la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine » et sur « l'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France ».
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le monde associatif combattant (MM. Jean-Philippe Ardouin et Yannick Favennec-Bécot, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498)
  2. Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France, sur la crise sanitaire
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure) ;
  2. Nomination de rapporteurs :
  3. - sur la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention n° Sénat 362 (2020-2021) ;
  4. - sur la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) ;
  5. - sur la proposition de loi relative aux contrôles d'identité (n° 3845) ;
  6. - sur la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) ;
  7. - sur l'application de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/03/2021
  1. – examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur la maladie de Lyme (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863)
  2. Désignation d'un rapporteur d'application sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3808)
  3. Point d'étape de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) et du comité de suivi des dons prévu par l'article 8 de la loi du 29 juillet 2019 (M. le président Bruno Studer)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 mars 2021
Date de séance : 03/03/2021
  1. 1. Mission d’information sur les enfants sans identité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance