Résultats de la recherche - Assemblée nationale

202638 résultats trouvés

Question écrite n° 12640 de M. Xavier Batut: Date de dépôt : 07/11/2023; agriculture - Augmentations des redevances agricoles dans le PLF 2024 - Augmentations des redevances agricoles dans le PLF 2024
Question écrite n° 8881 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 13/06/2023; Français de l'étranger - SNCF - Carte familles nombreuses - Français de l'étranger - SNCF - Carte familles nombreuses - Français de l'étranger
Question écrite n° 14217 de M. Christophe Bentz: Date de dépôt : 02/01/2024; médecine - Remplacement des médecins des EMSP de Chaumont et Langres - Remplacement des médecins des EMSP de Chaumont et Langres
Question orale sans débat n° 637 de M. Luc Geismar: Date de dépôt : 05/03/2024; entreprises - Augmentation des défaillances d'entreprises - Augmentation des défaillances d'entreprises
Question écrite n° 11441 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 19/09/2023; personnes handicapées - Observations de l'ONU sur les ESAT - Observations de l'ONU sur les ESAT
Question au Gouvernement n° 681 de Mme Anne Genetet: Date de dépôt : 22/03/2023; politique extérieure - SITUATION EN GÉORGIE - SITUATION EN GÉORGIE
Question écrite n° 7076 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 11/04/2023; communes - Dédommagement des communes ayant subi des dégradations liées au mouvement social - Dédommagement des communes ayant subi des dégradations liées au mouvement social
Question orale sans débat n° 249 de M. Emmanuel Lacresse: Date de dépôt : 21/03/2023; établissements de santé - Réhabilitation du CHRU de Nancy à Brabois - Réhabilitation du CHRU de Nancy à Brabois
Question écrite n° 6935 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 04/04/2023; fin de vie et soins palliatifs - Faciliter l'accès aux soins palliatifs à domicile - Faciliter l'accès aux soins palliatifs à domicile
Question au Gouvernement n° 171 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 20/10/2022; pouvoir d'achat - AUGMENTATION DES SALAIRES - AUGMENTATION DES SALAIRES