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- N° 3944 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Pierre Ouzoulias établi au nom de l'office, Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
- Date de dépôt : 04/03/2021
- Voir le dossier (Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique)
- Compte rendu de réunion n° 179 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/03/2021
- Échange avec les membres de la délégation française au Comité économique et social européen sur : le rôle du Comité économique et social européen et sa place dans le système institutionnel européen et l'objectif de neutralité climatique et la mise en oeuvre du plan vert
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 44 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 03/03/2021
- Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/03/2021
- Table-ronde sur l'avenir de la télévision numérique terrestre (TNT) réunissant :
- M. Francis Donnat, secrétaire général de France Télévisions
- M. Olivier Huart, président-directeur général de TDF
- M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, Mme Juliette Théry et M. Hervé Godechot, membres du Conseil
- M. Nicolas de Tavernost, président de l'Association des chaînes privées (A.C.P.), président du directoire du groupe M6
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
- Date de réunion : 03/03/2021
- Audition de M. Michel Huet, réalisateur du documentaire « les orpailleurs de Guyane »
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/03/2021
- Audition de Mme Agnès Pannier Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/03/2021
- Auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (M. Dominique Da Silva, rapporteur)
- À 15 heures :
- Pôle emploi : Mme Misoo Yoon, directrice générale adjointe en charge de l'offre de services, Mme Élisabeth Gueguen, directrice de la réglementation et de l'indemnisation, et Mme Lucie Lourdelle, chargée de mission
- Unédic : M. Christophe Valentie, directeur général, M. Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint, et Mme Céline Jaeggy, directrice des affaires juridiques et institutionnelles
- À 17 heures :
- Association GSC (garantie sociale du chef d'entreprise) : M. Anthony Streicher, président, et Mme Élodie Warnery, directrice générale
- Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables : M. Lionel Canesi, président, M. Valentin Guenanen, directeur de cabinet, et M. Olivier Salamito, secrétaire général
- Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 03/03/2021
- Suite de l'ordre du jour du matin.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
- Date de réunion : 03/03/2021
- Nomination du bureau ;
- Désignation du rapporteur ;
- Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 03/03/2021
- Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
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