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Amendement n° 810 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2187
Date de dépôt : 04/09/2019
Amendement de M. Di Filippo, M. Bazin, M. de la Verpillière et M. Viala - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/09/2019
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 03/09/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 03/09/2019
  1. – Audition commune :
  2. • Pr Nathalie Rives, présidente de la Fédération des Centres d'Études et de Conservation des Œufs et du Sperme (CECOS), responsable du CECOS Rouen Normandie, cheffe du service du laboratoire de biologie de la reproduction – CECOS, CHU Rouen Normandie, Dr Florence Eustache (CECOS Jean Verdier, Paris), Dr Véronique Drouinaud (CECOS Paris Cochin) et Mme Valérie Benoit, psychologue (CECOS Nice)
  3. • Pr Michaël Grynberg, chef du service Médecine de la reproduction et préservation de la fertilité, Hôpital Antoine-Béclère
  4. • Pr Thomas Freour, chef du service de Médecine et Biologie du développement et de la reproduction, CHU de Nantes
  5. . Pr Rachel Lévy, vice-présidente de la fédération Biologistes des Laboratoires d'Étude de la Fécondation et de la Conservation de l'oeuf (BLEFCO)
Question écrite n° 22554 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 03/09/2019
consommation - Dispositif Bloctel - Dispositif Bloctel
Question écrite n° 22553 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 03/09/2019
consommation - Démarchage commercial téléphonique - Démarchage commercial téléphonique
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/09/2019
  1. – Audition commune :
  2. • Mme Laurence Brunet, chercheuse associée à l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
  3. • Mme Alexandra Leclère, docteure en droit privé, élève avocate à l'ERAGE (Ecole régionale des avocats du Grand Est)
  4. • M. Emmanuel Terrier, Maître de conférences HDR, directeur du Master I Management Stratégique des Organisations Sanitaires, (MOMA) et co-directeur du DU Droit & Santé, Faculté de droit à l'Université de Montpellier
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 29/08/2019
  1. – Audition du Pr Serge Uzan, Vice-président du Conseil national de l'Ordre des Médecins (CNOM), et du Dr Anne-Marie Trarieux, présidente de la section Éthique et Déontologie
N° 2204 - Projet de loi organique pour un renouveau de la vie démocratique - Etude d'impact
Voir le dossier (Renouveau de la vie démocratique (loi organique))
N° 2205 - Projet de loi pour un renouveau de la vie démocratique - Etude d'impact
Voir le dossier (Renouveau de la vie démocratique)