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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 janvier 2021
- Date de séance : 12/01/2021
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléantsà la Cour de justice de la République
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/01/2021
- Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 janvier 2021
- Date de séance : 12/01/2021
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3729 - Proposition de résolution de M. Guillaume Peltier visant à annuler les contrats de concessions autoroutières, sans indemnité de rupture, sur la base de leurs graves irrégularités
- Date de dépôt : 12/01/2021
- Voir le dossier (Annuler les contrats de concessions autoroutières, sans indemnité de rupture, sur la base de leurs graves irrégularités)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 11/01/2021
- Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 11/01/2021
- Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 11/01/2021
- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 11/01/2021
- Audition du Dr Patrick Bouet, président du Conseil national de l'Ordre des Médecins (CNOM)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 11/01/2021
- Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'Egalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l'Egalité des chances
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 11/01/2021
- Audition de M. Pierre Pribile, directeur général de l'ARS Bourgogne Franche-Comté
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