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Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 23/03/2011
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Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 08/10/2008
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Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ariane Obolensky, directrice générale de la Fédération bancaire française
Compte rendu de réunion n° 181 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/12/2010
  1. I. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. Nomination de rapporteurs
  4. IV. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/09/2011
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  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2008
  1. Protocole facultatif se rapportant à la convention contre la torture (n° 960) M. Jean Glavany, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/02/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Sainteny, auteur du rapport et président du groupe de travail sur les aides publiques dommageables à la biodiversité (Centre d'analyse stratégique)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 10/12/2008
  1. Nomination du bureau et désignation du rapporteur
  2. Échange de vues sur les travaux de la mission
Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/05/2010
  1. Informations relatives au Comité
  2. Bilan de la mise en oeuvre des recommandations formulées en janvier 2008 par la Commission pour la libération de la croissance française, présidée par M. Jacques Attali : nomination d'un rapporteur et examen du projet de rapport
  3. Date de la prochaine réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/07/2009
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la prestation d'accueil du jeune enfant (Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure) 2