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- Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 07/11/2023
- Audition, ouverte la presse, de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de réunion : 24/10/2023
- - À 14 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, avec des représentants des filières agricoles :
- - M. Geoffroy d'Evry, président de l'Union Nationale des Producteurs de Pommes de Terre (UNPT), et M. Guillaume Lidon, directeur
- - M. Robert Pierre Cecchetti, président de la commission technique de l'Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
- - M. Benoit Piètrement, vice-président de l'Association Générale des Producteurs de Blé et autres céréales (AGPB) et M. Théo Bouchardeau, responsable RSE et Transitions
- - M. Laurent Grandin, président de l'Interprofession des fruits et légumes frais (Interfel), M. Jean-Michel Delannoy, vice-président d'Interfel et M. Ludovic Guinard, directeur général adjoint d'Interfel et directeur général délégué du CTIFL (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes)
- - À 16 heures :
- Table-ronde, ouverte à la presse, sur le réseau DEPHY :
- - Mme Virginie Brun, cheffe de projet DEPHY Ecophyto, responsable de la Cellule d'Animation Nationale
- - M. Nicolas Chartier, responsable du traitement et de la valorisation des données du réseau DEPHY auprès de la cellule d'animation nationale – salarié de l'Institut de l'élevage
- - M. Emeric Emonet, responsable du dispositif DEPHY EXPE auprès de la cellule d'animation nationale – salarié de l'ACTA les Instituts techniques agricoles
- - M. Nicolas Munier-Jolain, ingénieur de recherche à INRAE, coordinateur du projet européen IPMWORKS, anciennement membre la cellule d'animation nationale DEPHY
- Dossier législatif - Améliorer le statut des aidants familiaux
- Dossier législatif - Les espèces exotiques envahissantes
- Dossier législatif - Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- Dossier législatif - Programmation en santé
- Texte adopté n° 177 - Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, pour 2023
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023)
- Texte adopté n° 176 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- N° 1862 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de M. William Martinet et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (1110).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
- Dossier législatif - Renforcer les moyens de lutte contre la prolifération des punaises de lit
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