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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 mars 2016
- Date de séance : 21/03/2016
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 juin 2014
- Date de séance : 17/06/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer
- 3. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 janvier 2013
- Date de séance : 15/01/2013
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nominations de députés en mission temporaire
- 4. Contrat de génération (n° 570)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 25 avril 2013
- Date de séance : 25/04/2013
- 1. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516) (suite)
- 2. Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (n° 664)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 février 2015
- Date de séance : 03/02/2015
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 10 décembre 2015
- Date de séance : 10/12/2015
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Accord entre la France et l’Agence spatiale européenne sur le Centre spatial guyanais
- 3. Réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat.
- 4. Adaptation de la société au vieillissement
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 06 novembre 2015
- Date de séance : 06/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 décembre 2015
- Date de séance : 17/12/2015
- 1. Échange automatique de renseignementsrelatifs aux comptes financiers
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 4. Modernisation du système de santé
- 5. Transports collectifs de voyageurs
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 novembre 2012
- Date de séance : 13/11/2012
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
- 2. Demande de constitution d'une commission spéciale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 mai 2014
- Date de séance : 06/05/2014
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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