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N° 1758 - Proposition de résolution de M. Paul Salen visant à créer une commission d'enquête sur le potentiel du système d'apprentissage en France, à partir de la transposition des bonnes pratiques de l'organisation de l'apprentissage en Allemagne
Date de dépôt : 03/02/2014
Voir le dossier (Potentiel du système d'apprentissage en France)
Amendement n° 253 - POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1627
Date de dépôt : 31/01/2014
Amendement de M. Galut - Article 5 - Tombé
Voir le dossier (Affaires étrangères : politique de développement et de solidarité internationale)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l'exemple » avec la participation d'Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
  2. Informations relatives à la commission
N° 1723 - Rapport d'information de M. Pouria Amirshahi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la francophonie
Date de dépôt : 22/01/2014
Voir le dossier (Francophonie)
Question écrite n° 47796 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 21/01/2014
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
N° 1713 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Date de dépôt : 16/01/2014
Voir le dossier (Nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques)
N° 1713 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Date de dépôt : 16/01/2014
Voir le dossier (Nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M. Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe de Margerie, président-directeur général de Total
N° 1709 - Rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur le suivi du pacte de croissance : l'impossible conciliation entre croissance et austérité
Date de dépôt : 15/01/2014
Voir le dossier (Suivi du pacte de croissance : l'impossible conciliation entre croissance et austérité)