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Question orale sans débat n° 779 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 21/05/2024
discriminations - Comment réduire le coût du racisme - Comment réduire le coût du racisme
Question au Gouvernement n° 1708 de M. Sébastien Jumel
Date de dépôt : 27/03/2024
agriculture - Rejet du Ceta par le Sénat - Rejet du Ceta par le Sénat
Question écrite n° 5010 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
Date de dépôt : 31/01/2023
animaux - Prise en charge des nids de frelons asiatique sur terrain privé - Prise en charge des nids de frelons asiatique sur terrain privé
Question écrite n° 4064 de M. Stéphane Delautrette
Date de dépôt : 13/12/2022
police - Formation initiale d'application d'un policier municipal - Formation initiale d'application d'un policier municipal
Question orale sans débat n° 709 de M. Sébastien Delogu
Date de dépôt : 26/03/2024
pollution - Pollution subie par les habitants du XVIe arrondissement de Marseille - Pollution subie par les habitants du XVIe arrondissement de Marseille
Question écrite n° 7122 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 11/04/2023
formation professionnelle et apprentissage - Au sujet de la dispense du passage de la FIMO - Au sujet de la dispense du passage de la FIMO
Question écrite n° 9560 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 04/07/2023
consommation - Qualité nutritionnelle du pain - Qualité nutritionnelle du pain
Question écrite n° 6204 de M. Christophe Bentz
Date de dépôt : 14/03/2023
animaux - Augmentation du nombre d'attaques de loup en Haute-Marne - Augmentation du nombre d'attaques de loup en Haute-Marne
Question écrite n° 390 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 26/07/2022
transports par eau - Nouvelle programmation du projet de liaison fluviale Saône-Moselle Saône-Rhin - Nouvelle programmation du projet de liaison fluviale Saône-Moselle Saône-Rhin
Question au Gouvernement n° 858 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 17/05/2023
énergie et carburants - PRIX DES CARBURANTS - PRIX DES CARBURANTS