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- Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 18 mai 2009
- Date de séance : 18/05/2009
- 1. Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (n° 1643)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 juillet 2007
- Date de séance : 10/07/2007
- 1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 4, 62)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 mai 2010
- Date de séance : 19/05/2010
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur la politique de la ville
- 3. Débat sur l'évolution de la politique immobilière de l'État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 février 2012
- Date de séance : 13/02/2012
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 mars 2009
- Date de séance : 11/03/2009
- 1. Protection de la création sur Internet (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 novembre 2008
- Date de séance : 17/11/2008
- 1. Décès d'un député
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n°1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 25 novembre 2010
- Date de séance : 25/11/2010
- 1. Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (n° 2937)
- 2. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive (n° 2820)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 juin 2011
- Date de séance : 14/06/2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3406) (vote solennel)
- 3. Ouverture du mariage aux couples de même sexe (n° 586) (vote solennel)
- 4. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 34368) (vote solennel)
- 5. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218) (vote solennel)
- 6. Simplification du vote par procuration (n° 3374) (vote solennel)
- 7. Approbation de conventions et d'accords internationaux (n° s 3404 3388 3387)
- 8. Accord France-Émirats arabes unis sur la coopération en matière de défense (n° 3455)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 13 novembre 2009
- Date de séance : 13/11/2009
- 1. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 5 novembre 2008
- Date de séance : 05/11/2008
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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