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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 25 octobre 2007
- Date de séance : 25/10/2007
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (Troisième partie) (n os 284, 295)
- 2. Ordre des jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 septembre 2011
- Date de séance : 28/09/2011
- 1. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (suite) (n ° 3725)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 9 novembre 2009
- Date de séance : 09/11/2009
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 juin 2008
- Date de séance : 30/06/2008
- 1. Décision du Conseil constitutionnel sur une requête en contestation d'opérations électorales
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 31 mai 2010
- Date de séance : 31/05/2010
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 janvier 2009
- Date de séance : 28/01/2009
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Autorisation de prolongation de cinq interventions des forces armées à l'étranger (débat et votes sur une déclaration du Gouvernement)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 octobre 2007
- Date de séance : 18/10/2007
- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (première partie)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 15 juillet 2008
- Date de séance : 15/07/2008
- 1. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 novembre 2007
- Date de séance : 27/11/2007
- 1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (n os 351, 412)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 11 février 2009
- Date de séance : 11/02/2009
- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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