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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 3 novembre 2011
Date de séance : 03/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 - seconde partie (suite) (n° 3775)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 décembre 2007
Date de séance : 18/12/2007
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Convention France-Luxembourg sur la sécurité sociale
  3. 3. Convention fiscale France-Luxembourg
  4. 4. Convention France-Allemagne sur les doubles impositions en matière de successions et de donations
  5. 5. Convention fiscale France-Libye
  6. 6. Convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication en cas de catastrophe
  7. 7. Projet de loi de finances pour 2008
  8. 8. Pouvoir d'achat
  9. 9. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 juin 2011
Date de séance : 28/06/2011
  1. 1. Collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (n° 3554)
  2. 1. Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique (n° 3555)
  3. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 28 mai 2010
Date de séance : 28/05/2010
  1. 1. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 24 octobre 2009
Date de séance : 24/10/2009
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2010 (première partie) (suite) (n° 1946)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 décembre 2010
Date de séance : 02/12/2010
  1. 1. Initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution (n° 2908)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 8 avril 2010
Date de séance : 08/04/2010
  1. 1. Dialogue social dans la fonction publique (suite) (n° 2389)
  2. 2. Réforme du crédit à la consommation (suite) (n° 2150)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 novembre 2009
Date de séance : 10/11/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 juillet 2008
Date de séance : 23/07/2008
  1. 1. Accord sur le siège du Bureau international des poids et mesures (n os 961, 1052)
  2. 2. Accord entre la France et le Comité international des poids et mesures relatif au siège du Bureau international des poids et mesures
  3. 3. Convention sur la protection internationale des adultes
  4. 4. Convention contre la torture
  5. 5. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007
  6. 6. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 3 avril 2008
Date de séance : 03/04/2008
  1. 1. Organismes génétiquement modifiés (n os 719, 746)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance